Ville de Marsannay-la-Côte

Site officiel de la Ville de Marsannay-la-Côte


Mentions légales

Informations générales

  • Editeur : Mairie de Marsannay-la-Cote, place Jean Bart 21160 Marsannay-la-Côte, 03  80 540 900
  • Directeur de la publication : Jean-Michel VERPILLOT, Maire de MARSANNAY-LA-COTE

Traitement des données à caractère personnel

Avis favorable n°1433392 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Mairie  en justifiant de votre identité.

  • Envoyer un courrier postal : Mairie de Marsannay-La-Côte, Place Jean Bart, 21 160 MARSANNAY-LA-COTE

Liens hypertextes

www.ville-marsannay-la-cote.fr propose des liens vers d’autres sites, notamment des sites officiels (ministères, organismes publics, etc.). Ces pages web ne font pas partie du site de la collectivité : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Photographies :

Mairie de Marsannay-La-Côte

Droits d'auteur :

L'ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et européenne sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés : la reproduction de tout ou partie du site, quelles qu'en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Prestataire d’hébergement

Atos Worldline
River Ouest
80 quai Voltaire
95877 BEZONS Cedex