Annonces légales

Arrêtés concernant des travaux sur le réseau électrique rue Monge

• N°57 & 58/2026 ST
• Publié le 6 août 2026 à 13h41 par Mme Catherine Pageaux

• ARRETE N°58 du 3 aout 2026 = Modification temporaire circulation du 31.08 au 09.09.2026_RUE MONGE_ENSIO EST pour ENEDIS (91,45 Ko, pdf)
• ARRETE N°57 du 3 aout 2026 = Portant permis de stationnement du 31.08 au 09.09.2026_RUE MONGE_ENSIO EST pour ENEDIS (120,78 Ko, pdf)

Arrêté pour un emménagement impasse Gaîté le 25 août 2026

• N°51/2026 PM
• Publié le 6 août 2026 à 10h07 par Mme Catherine Pageaux

• Arrêté n° 2026-51 du 05 aout 2026 occupation domaine public emmenagement rue gaitet (137,52 Ko, pdf)

Arrêté d’occupation du domaine public pour un repas de quartier le 12 septembre 2026

• N°50/2026 PM
• Publié le 6 août 2026 à 10h03 par Mme Catherine Pageaux

• Arrêté n° 50-2026 du 28 juillet 2026 occupation domaine public repas de quartier (116,06 Ko, pdf)

Arrêté temporaire d’occupation du domaine public pour travaux de toiture

• N°49/2026 PM
• Publié le 29 juillet 2026 à 14h35 par Catherine Pageaux

• Arrêté n° 2026-49 du 28 juillet occupation du domaine public travaux toiture Weiss (124,78 Ko, pdf)

Prolongation des travaux sur le réseau gaz

• N°54 et 55/2026 ST
• Publié le 27 juillet 2026 à 11h00 par Catherine Pageaux

Arrêté permanent concernant les aires de jeux, espaces publics et terrains multisports

• N°46/2026 PM
• Publié le 21 juillet 2026 à 13h57 par Mme Pageaux

• AR Arrêté 462026 PM (166,07 Ko, pdf)

Arrêté concernant le Vide grenier de la Persévérante le 13 septembre 2026

• N°48-PM
• Publié le 20 juillet 2026 à 09h18 par Mme Pageaux

Arrêté du 16 juillet 2026 en rapport avec le Marché gourmand nocturne

• N°47/PM
• Publié le 20 juillet 2026 à 09h13 par Mme Catherine Pageaux

• Arrêté n°47-2026 du 16 juillet 2026 Marché gourmand nocturne (129,17 Ko, pdf)

Arrêté préfectoral n°1488 relatif à la prévention des feux de forêt et d’espace naturel.

• N°1488
• Publié le 30 avril 2026 à 16h36 par Le préfet - Paul Mourier

• 20251010_ap_cadre_feux_foret (314,13 Ko, pdf)

Arrêté relatif à la reprise de concessions temporaires dans le cimetière communal

• N°28/2026
• Publié le 14 avril 2026 à 15h26 par Catherine Pageaux

Arrêtés n°10 & 11/2026 ST :  Modification temporaire circulation du 23/02 au 17/04/2026 au niveau de l’ALLEE DU DOCTEUR LEPINE (entre les n°120 et 160). Travaux par la société BER21 pour le compte d’ENEDIS.

• N°10 et 11/2026 ST
• Publié le 11 février 2026 à 14h03 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot

• Emprise travaux_Allée du Docteur Lépine (271,66 Ko, jpg)
• ARRETE N°11 du 10 février 2026 = Modification temporaire circulation du 23.02 au 17.04.2026_ALLEE DOCTEUR LEPINE_BER 21 pour ENEDIS (84,07 Ko, pdf)
• ARRETE N°10 du 10 février 2026 = Portant permis de stationnement du 23.02 au 17.04.2026_ALLEE DOCTEUR LEPINE_BER 21 pour ENEDIS (115,87 Ko, pdf)

Arrêté n°9 du 5 février 2026 portant sur la restrictions de la circulation piétonne pour cause de mur effondré – Parcelle BP 612 – jusqu’à réparation du mur.

• N°9
• Publié le 10 février 2026 à 10h22 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot

• ARRETE N°09 du 5 février 2026 = Restrictions circulation piétonne_Mur effondré_Parcelle BP 612 (89,89 Ko, pdf)
• 20260119_093639(1) (596,95 Ko, jpg)