Arrête n°2026-03 interdisant temporairement le stationnement rue du Rocher et autorisant l’occupation du domaine public a l’occasion des journées gourmandes les 7 et 8 mars 2026.
- N°2026-03
- Publié le 14 janvier 2026 à 14h45 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot
Arrêté n° 2026-02 du 12 janvier 2026 : Restriction de stationnement Rue du Rocher à l’occasion de la BOURSE AUX VÉLOS des 28 et 29 mars 2026.
- N°2026-02
- Publié le 14 janvier 2026 à 14h41 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot
Arrêté n°1-2026 portant sur une demande d’évaluation comportementale d’un chien.
- N°1-2026
- Publié le 12 janvier 2026 à 08h34 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot
Arrêté préfectoral n° 1839 du 18 décembre 2025 relatif à l’exercice de la pêche dans le département de la Côte-d’Or pour l’année 2026
- N°1839
- Publié le 23 décembre 2025 à 16h24 par M le Préfet, Paul Mourier
Arrêté temporaire pour les travaux concernant le parvis de la mairie
- N°79/2025
- Publié le 22 décembre 2025 à 15h41 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté temporaire pour la Saint Martin prévue le samedi 31/01/2026
- N°80/2025
- Publié le 22 décembre 2025 à 15h33 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté préfectoral : renouvellement des commissions de contrôle des listes électorales.
- N°29
- Publié le 5 novembre 2025 à 11h44 par Le préfet
Arrêtés n°92 et 93 : Modification temporaire de la circulation du 26/09 au 01/10/2025 au droit des n°15 et 16 RUE MONGE pour travaux par la société SERPOLET pour le compte d’ENEDIS.
- N°92 et 93
- Publié le 16 septembre 2025 à 09h03 par Jean-Michel Verpillot - Le Maire
- Emprise travaux_15 rue Monge (1,78 Mo, png)
- ARRETE N°93 du 15 septembre 2025 = Modification temporaire circulation du 26.09 au 01.10.2025_RUE MONGE_SERPOLET pour ENEDIS (103,33 Ko, pdf)
- ARRETE N°92 du 15 septembre 2025 = Portant permis de stationnement du 26.09 au 01.10.2025_RUE MONGE_SERPOLET pour ENEDIS (163,23 Ko, pdf)
Arrêté permanent portant sur la règlementation des espaces publics et terrains multisports
- N°57/2025 PM
- Publié le 1 septembre 2025 à 16h56 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté permanent portant sur la réglementation de l’utilisation des aires de jeux
- N°54/2025 PM
- Publié le 28 août 2025 à 10h17 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté d’interdiction d’utiliser colle et résine à l’Espace du Rocher
- N°80
- Publié le 22 juillet 2025 à 15h35 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté n° 2025-38 du 02 juin 2025 portant évaluation comportementale d’un chien mordeur
- N°38
- Publié le 4 juin 2025 à 08h47 par Jean-Michel Verpillot