Ordre du jour Conseil Municipal

Conseil municipal : séance du 28 septembre 2026

Le Conseil municipal de Marsannay-la-Côte se réunira le lundi 28 septembre 2026 à 19 h, en mairie, salle du conseil municipal.

Plusieurs dossiers seront examinés au cours de cette séance, notamment :

  • Finances : taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) et solidarité envers les communes sinistrées par les incendies en Gironde ;
  • Administration générale : modification du règlement intérieur du Conseil municipal ;
  • Ressources humaines : modification du tableau des emplois ;
  • Social : convention d’accueil jeunes avec la DRAJES pour 2026-2029 ;
  • Culture : avenant à la convention « Carte Culture » et renouvellement des conventions avec les associations.

La séance débutera par les formalités habituelles et sera clôturée par les questions diverses.