Arrêtés Municipaux

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public à l’occasion de la fête des voisins

• N°27/2026 PM
• Publié le 16 avril 2026 à 08h58 par Catherine Pageaux

• Arrêté n° 2026-27 du 14 avril 2026 = dans le cadre de fête des voisins sur l'espace sablé entre rue F. Thurot et G. Bachelard (113,58 Ko, pdf)

Arrêté relatif à la reprise de concessions temporaires dans le cimetière communal

• N°28/2026
• Publié le 14 avril 2026 à 15h26 par Catherine Pageaux

Arrêté concernant la fête des voisins le 20 juin 2026

• N°26/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 14h23 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°26-2026 du 13 avril fête des voisins (108,45 Ko, pdf)

Arrêté de déplacement du marché hebdomadaire pour cause de fête foraine les jeudis 28 mai et 4 juin 2026

• N°25/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 14h18 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°25-2026 du 13 avril déplacement du marché hebdomadaire suite fête foraine (106,01 Ko, pdf)

Arrêté concernant l’implantation de la fête foraine du 27 mai au 3 juin 2026

• N°24/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 14h06 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°24-2026 du 13 avril implantation de la fête foraine 2026 (157,11 Ko, pdf)

Arrêté de circulation lié à la commémoration du 8 mai 2026

• N°23/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 13h50 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°23-2026 du 13 avril cérémonie du 08 mai 2026 (66,16 Ko, pdf)

Arrêté 26 et 27/2026 ST du 07/04/2026 :  Modification temporaire circulation et stationnement du 18/04 au 30/04/2026 au niveau du n°44 RUE NICOLAS ROLIN. Travaux par la société ENSIO EST pour le compte d’ENEDIS.

• N°26 et 27
• Publié le 9 avril 2026 à 09h05 par La Maire - Catherine Pageaux

• ARRETE N°27 du 7 avril 2026 = Modification temporaire circulation du 18 au 30 avril 2026_44 RUE NICOLAS ROLIN_ENSIO EST pour ENEDIS (83,80 Ko, pdf)
• ARRETE N°26 du 7 avril 2026 = Portant permis de stationnement du 18 au 30 avril 2026_44 RUE NICOLAS ROLIN_ENSIO EST pour ENEDIS (115,52 Ko, pdf)
• Emprise travaux_44 rue Nicolas Rolin (280,17 Ko, jpg)

Arrêté n° 22-2026 du 30 mars 2026 concernant la modification provisoire de la circulation et du stationnement lors de la cérémonie de la journée de déportation – rue de Mazy – dimanche 26 avril de 11h30 à 12h15.

• N°22
• Publié le 30 mars 2026 à 16h43 par La Maire - Catherine Pageaux

• Arrêté n° 22-2026 en date du 30 mars 2026 cérémonie de la journée de déportation (65,68 Ko, pdf)

Arrêté de restriction du stationnement pour déménagement rue de la Maladière par les Déménageurs Bretons

• N°18/2026 PM
• Publié le 26 mars 2026 à 09h08 par Mme Pageaux

• Arrêté n° 2026-18 du 24 mars 2026 = Restriction stationnement_Demenagement_6 rue de la Maladière Les Déménageurs Bretons (144,76 Ko, pdf)

Arrêté d’occupation du domaine public pour le Vide grenier du CLM Handball le 17 mai 2026

• N°17/2026 PM
• Publié le 26 mars 2026 à 08h53 par Mme Pageaux

• Arrêté n° 2026-17 du 24 mars 2026 = Occupation du domain public Vide Grenier CLM MARSANNAY (146,37 Ko, pdf)

Arrêté 19 / 2026 ST :  Modification temporaire de la circulation du 16/03 au 24/04/2026 au niveau du carrefour RUE DU CHARON / RUE DU CHÂTEAU / RUE DES AVOINES. La chaussée se rétrécie et la circulation se fera par alternat. Travaux sur le réseau électrique par la société SNCTP pour le compte d’ENEDIS.

• N°19
• Publié le 17 mars 2026 à 11h46 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot

• NDS 015-26 Travaux ENEDIS rue du Charon à MARSANNAY-LA-CÔTE (1,34 Mo, pdf)
• ARRETE N°19 du 13 mars 2026 = Modification temporaire circulation du 16.03 au 24.04.2026_Carrefour CHARON_CHATEAU_SNCTP pour ENEDIS (79,30 Ko, pdf)

Arrêté permanent du maire portant sur la réglementation de l’utilisation des aires de jeux sur l’ensemble de la commune

• N°16/2026 PM
• Publié le 17 mars 2026 à 08h32 par Le Maire Jean-Michel Verpillot

• ARRETE N°16 du 16 mars 202 =Arrêté permanent du maire Portant sur la réglementation de l'utilisation des aires de jeux sur l'ensemble de la commune. (109,14 Ko, pdf)