Des travaux? Des modifications de circulation ou de stationnement ? Restez informé et retrouvez ici tous les arrêtés concernant votre commune !
Retrouvez dans cette rubrique les informations de la gendarmerie afin de vous prémunir contre les escroqueries et arnaques en cours.
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Arrêté de restriction du stationnement pour un déménagement rue Jean Philippe Rameau
- N°11/2026 PM
- Publié le 23 février 2026 à 16h35 par Jean-Michel Verpillot
Arrêtés n°10 & 11/2026 ST : Modification temporaire circulation du 23/02 au 17/04/2026 au niveau de l’ALLEE DU DOCTEUR LEPINE (entre les n°120 et 160). Travaux par la société BER21 pour le compte d’ENEDIS.
- N°10 et 11/2026 ST
- Publié le 11 février 2026 à 14h03 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot
- Emprise travaux_Allée du Docteur Lépine (271,66 Ko, jpg)
- ARRETE N°11 du 10 février 2026 = Modification temporaire circulation du 23.02 au 17.04.2026_ALLEE DOCTEUR LEPINE_BER 21 pour ENEDIS (84,07 Ko, pdf)
- ARRETE N°10 du 10 février 2026 = Portant permis de stationnement du 23.02 au 17.04.2026_ALLEE DOCTEUR LEPINE_BER 21 pour ENEDIS (115,87 Ko, pdf)
Arrêté n°9 du 5 février 2026 portant sur la restrictions de la circulation piétonne pour cause de mur effondré – Parcelle BP 612 – jusqu’à réparation du mur.
- N°9
- Publié le 10 février 2026 à 10h22 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot
Arrêté n°1-2026 portant sur une demande d’évaluation comportementale d’un chien.
- N°1-2026
- Publié le 12 janvier 2026 à 08h34 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot
Arrêté préfectoral n° 1839 du 18 décembre 2025 relatif à l’exercice de la pêche dans le département de la Côte-d’Or pour l’année 2026
- N°1839
- Publié le 23 décembre 2025 à 16h24 par M le Préfet, Paul Mourier
Arrêté préfectoral : renouvellement des commissions de contrôle des listes électorales.
- N°29
- Publié le 5 novembre 2025 à 11h44 par Le préfet
Arrêtés n°92 et 93 : Modification temporaire de la circulation du 26/09 au 01/10/2025 au droit des n°15 et 16 RUE MONGE pour travaux par la société SERPOLET pour le compte d’ENEDIS.
- N°92 et 93
- Publié le 16 septembre 2025 à 09h03 par Jean-Michel Verpillot - Le Maire
- Emprise travaux_15 rue Monge (1,78 Mo, png)
- ARRETE N°93 du 15 septembre 2025 = Modification temporaire circulation du 26.09 au 01.10.2025_RUE MONGE_SERPOLET pour ENEDIS (103,33 Ko, pdf)
- ARRETE N°92 du 15 septembre 2025 = Portant permis de stationnement du 26.09 au 01.10.2025_RUE MONGE_SERPOLET pour ENEDIS (163,23 Ko, pdf)
Arrêté permanent portant sur la règlementation des espaces publics et terrains multisports
- N°57/2025 PM
- Publié le 1 septembre 2025 à 16h56 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté permanent portant sur la réglementation de l’utilisation des aires de jeux
- N°54/2025 PM
- Publié le 28 août 2025 à 10h17 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté d’interdiction d’utiliser colle et résine à l’Espace du Rocher
- N°80
- Publié le 22 juillet 2025 à 15h35 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté n° 2025-38 du 02 juin 2025 portant évaluation comportementale d’un chien mordeur
- N°38
- Publié le 4 juin 2025 à 08h47 par Jean-Michel Verpillot
Arrêté n°06 du 14/01/2025 portant de façon permanente restriction de stationnement RUE DES VIGNES entre la rue des Carrières et la rue de l’Argillière
- Publié le 15 janvier 2025 à 16h21