Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 03 80 54 09 00
Ville de Marsannay-la-Côte
  • Ma Mairie
  • Découvrir Marsannay
  • Vivre à Marsannay
  • Recherche
Fermer
  • Vie municipale
  • Services
  • Démarches et services en ligne
  • Finances/Achats
  • Arrêtés Municipaux
  • Recrutement
Vie municipale
Services
Démarches et services en ligne
Finances/Achats
Arrêtés Municipaux
Recrutement
  • Vie associative
  • Sports
  • Sentiers de randonnées
  • Vignerons
  • Les bonnes adresses
  • Cartographie de la ville
Vie associative
Sports
Sentiers de randonnées
Vignerons
Les bonnes adresses
Cartographie de la ville
  • Urbanisme
  • Mobilité
  • Au quotidien
  • Structures municipales
  • Culture et grands rendez-vous
  • Espace Presse
Urbanisme
Mobilité
Au quotidien
Structures municipales
Culture et grands rendez-vous
Espace Presse
  1. Accueil
  2. Rapport de Conseil Municipal 27 novembre 2023

Rapport de Conseil Municipal 27 novembre 2023

27 novembre 2023
Documents utiles
AR - 2023-54 - Ouvertures dominicales 2024 et 31-12-2023 132,07 Ko, pdf AR - 2023-55 - Dérogation rythmes scolaires 119,39 Ko, pdf AR - 2023-56 - Rapport d’activité SCoT 2022 84,85 Ko, pdf Liste des délibérations - CM du 27-11-2023 46,21 Ko, pdf Ordre du jour - Conseil Municipal du 27-11-2023 60,54 Ko, pdf PV Conseil Municipal 27 novembre 2023 921,16 Ko, pdf AR - 2023-50 - Règlement budgétaire et financier 111,31 Ko, pdf AR - 2023-51 - Ouverture crédit investissement 2024 234,83 Ko, pdf AR - 2023-52 - Décision modificative n 1-2023 163,50 Ko, pdf AR - 2023-53 - Admission en non valeur 2023 168,30 Ko, pdf

Adresse postale

Place Jean Bart
21160 Marsannay-la-Côte

Téléphone

 03 80 54 09 00

Horaires d’accueil

Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

Un question ?

Contactez-nous

Et pour rester informé(e)

Newsletter
  • Gérer mes cookies
  • Crédits
  • Mentions légales & Politique de confidentialité
  • Accessibilité
Revenir en haut de page