Arrêtés Municipaux

Arrêté préfectoral n°1488 relatif à la prévention des feux de forêt et d’espace naturel.

• N°1488
• Publié le 30 avril 2026 à 16h36 par Le préfet - Paul Mourier

• 20251010_ap_cadre_feux_foret (314,13 Ko, pdf)

Arrêté n°2026-28 du 29 avril 2026 portant sur l’ autorisation d’occupation du domaine public par camion pompe au 19 rue du charon le 7 mai de 8h à 18h _DIJON BETON pour M. TROISGROS Romain

• N°28
• Publié le 30 avril 2026 à 16h32 par La Maire - Catherine Pageaux

• Arrêté n°2026-28 du 29 avril 2026 = Autorisation occupation du domaine public par camion pompe 19 rue du charon_DIJON BETON pour Mr TROISGROS Romain (131,09 Ko, pdf)

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public à l’occasion de la fête des voisins

• N°27/2026 PM
• Publié le 16 avril 2026 à 08h58 par Catherine Pageaux

• Arrêté n° 2026-27 du 14 avril 2026 = dans le cadre de fête des voisins sur l'espace sablé entre rue F. Thurot et G. Bachelard (113,58 Ko, pdf)

Arrêté relatif à la reprise de concessions temporaires dans le cimetière communal

• N°28/2026
• Publié le 14 avril 2026 à 15h26 par Catherine Pageaux

Arrêté concernant la fête des voisins le 20 juin 2026

• N°26/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 14h23 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°26-2026 du 13 avril fête des voisins (108,45 Ko, pdf)

Arrêté de déplacement du marché hebdomadaire pour cause de fête foraine les jeudis 28 mai et 4 juin 2026

• N°25/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 14h18 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°25-2026 du 13 avril déplacement du marché hebdomadaire suite fête foraine (106,01 Ko, pdf)

Arrêté concernant l’implantation de la fête foraine du 27 mai au 3 juin 2026

• N°24/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 14h06 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°24-2026 du 13 avril implantation de la fête foraine 2026 (157,11 Ko, pdf)

Arrêté de circulation lié à la commémoration du 8 mai 2026

• N°23/2026 PM
• Publié le 14 avril 2026 à 13h50 par Catherine Pageaux

• Arrêté n°23-2026 du 13 avril cérémonie du 08 mai 2026 (66,16 Ko, pdf)

Arrêté 26 et 27/2026 ST du 07/04/2026 :  Modification temporaire circulation et stationnement du 18/04 au 30/04/2026 au niveau du n°44 RUE NICOLAS ROLIN. Travaux par la société ENSIO EST pour le compte d’ENEDIS.

• N°26 et 27
• Publié le 9 avril 2026 à 09h05 par La Maire - Catherine Pageaux

• ARRETE N°27 du 7 avril 2026 = Modification temporaire circulation du 18 au 30 avril 2026_44 RUE NICOLAS ROLIN_ENSIO EST pour ENEDIS (83,80 Ko, pdf)
• ARRETE N°26 du 7 avril 2026 = Portant permis de stationnement du 18 au 30 avril 2026_44 RUE NICOLAS ROLIN_ENSIO EST pour ENEDIS (115,52 Ko, pdf)
• Emprise travaux_44 rue Nicolas Rolin (280,17 Ko, jpg)

Arrêté d’occupation du domaine public pour le Vide grenier du CLM Handball le 17 mai 2026

• N°17/2026 PM
• Publié le 26 mars 2026 à 08h53 par Mme Pageaux

• Arrêté n° 2026-17 du 24 mars 2026 = Occupation du domain public Vide Grenier CLM MARSANNAY (146,37 Ko, pdf)

Arrêté permanent du maire portant sur la réglementation de l’utilisation des aires de jeux sur l’ensemble de la commune

• N°16/2026 PM
• Publié le 17 mars 2026 à 08h32 par Le Maire Jean-Michel Verpillot

• ARRETE N°16 du 16 mars 202 =Arrêté permanent du maire Portant sur la réglementation de l'utilisation des aires de jeux sur l'ensemble de la commune. (109,14 Ko, pdf)

ARRÊTÉ N°15 du 13 mars 2026 portant sur la restriction de stationnement et l’occupation du domaine public pour cause de travaux et d’installation de deux bennes au 1 place du 11 novembre 1918 du 13 mars au 30 avril 2026.

• N°15
• Publié le 16 mars 2026 à 09h28 par Le Maire - Jean-Michel Verpillot

• ARRETE N°15 du 13 mars 2026 = Restriction stationnement occupation du domaine public deux bennes 01 place du 11 novembre 1918 FERRARA Gianni (143,36 Ko, pdf)